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Modèle provisoire — à relire et compléter par l'exploitant et un juriste marocain qualifié avant le lancement.

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Conformément à la réglementation marocaine applicable à la transparence des services en ligne, les informations suivantes identifient l'exploitant de ce site et de cette application.

1. Identité de la société

Dénomination sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale complète]
Forme juridique : [À COMPLÉTER : ex. SARL immatriculée au Maroc]
N° du Registre du Commerce (RC) : [À COMPLÉTER : n° RC Casablanca]
ICE / IF : [À COMPLÉTER : Identifiant Commun de l'Entreprise et Identifiant Fiscal]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète au Maroc, avec code postal]
N° de TVA : [À COMPLÉTER]

2. Contact

Email : [À COMPLÉTER : contact@example.ma]
Téléphone : [À COMPLÉTER : +212 X XX XX XX XX]

3. Directeur de la publication

Directeur / responsable de la publication : [À COMPLÉTER : nom complet du responsable]

4. Hébergement

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Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
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